REGLEMENT INTERIEUR DE
SAINT-QUENTIN AIRSOFT TEAM
(Dernières modifications le 17 janvier 2016)
Article 1 – Les Membres
L'association comprend des membres réguliers et des membres occasionnels. Les membres de
l'association peuvent pratiquer l'activité de l'airsoft at l'activité airsoft milsim ainsi que la pratique du tir sportif en salle . Les membres peuvent proposer des idées et les mener à bien avec l'accord préalable des membres du bureau.
Article 2 – Adhésion et cotisation
TOUT ADHERENT DOIT ETRE MAJEUR pour les sections airsoft-airsoft milsim
A partir de 10 ans (attestation sur l'honneur signer des parents) pour la pratique du tir sportif en salle.
Décret n° 99-240 du 24 mars 1999 relatif aux conditions de commercialisation de certains
objets ayant l'apparence d'une arme à feu
Art.1er - L'offre, la mise en vente, la distribution à titre gratuit ou la mise à disposition à titre onéreux ou gratuit des objets neufs ou d'occasion ayant l'apparence d'une arme à feu, destinés à lancer des
projectiles rigides, lorsqu'ils développent à la bouche une énergie supérieure à 0.08 joule et inférieure à 2 joules, sont réglementées dans les conditions définies par le présent décret.
Art.2 - La vente, la distribution à titre gratuit à des mineurs ou la mise à disposition à titre onéreux ou gratuit des produits visés à l'article 1er du présent décret sont interdites.
Art.5 - Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 5 ème classe :
- 1° Le fait de vendre, de distribuer à titre gratuit à des mineurs, de mettre à leur disposition à titre
gratuit ou onéreux les produits visés à l'article 1er du présent décret ;
- 2° Le fait d'offrir à la vente, de mettre en vente, de vendre, de distribuer à titre gratuit ou onéreux les produits visés à l'article 1er du présent décret en méconnaissant les dispositions des articles 3 et 4 du présent décret.
En cas de récidive, la peine d'amende prévue pour la récidive de la contravention de 5ème classe est applicable. Les personnes morales peuvent être déclarées pénalement responsables, dans les
conditions prévues à l'article 131-41 du même code.
Pour devenir membre de la SQAT, une fiche d'inscription doit être remplie et la cotisation annuelle
acquittée. Les cotisations sont dues pour une année du 1er septembre au 31 aôut de l'année suivante,
même si l'adhésion intervient au cours de l'année. Chaque adhérent s'engage à respecter le
règlement intérieur, le statut et le code de conduite de l'Airsoft. Une carte de membre, une copie du
règlement intérieur.
Le droit d'adhésion est de 60€ .donnant droit aux modalités suivantes
-section airsoft/airsoft milsim
-patch/ecusson de l'association
-le polo au couleur de l'association.
-la couverture de l'assurance .
-l'accés au terrain (11ha).
-les pourcentages d'achats chez nos partenaires .
-section tir sportif airsoft en salle
-patch/ecusson de l'association
-le polo au couleur de l'association.
-la couverture de l'assurance .
-l'accés au salle de tir
-les pourcentages d'achats chez nos partenaires
Une participation aux frais pourra être demandée aux membres dans le cadre
de parties non organisées par la SQAT.
Article 3 – Assurance de l'Association
La SQAT souscrit à un contrat d'assurance couvrant sa responsabilité civile et juridique. De plus, elle
complémente votre assurance civile en cas de dommages corporels. Chaque adhérent se doit de
posséder une assurance civile.
Article 4 – L'activité sportive
L'Airsoft sera pratiqué sur les terrains mis à la disposition de l'association. Tous les adhérents devront
respecter le code de conduite de l'airsoft pour le bon déroulement de chaque partie. Tout problème
physique et/ou matériel devra être signalé à l'un des membres du bureau de l'association.
Article 5 – Démission, Radiation des adhérents
Tout adhérent peut démissionner quand il le désire. Aucun remboursement ne sera effectué pour une
démission ou/et une radiation.
La radiation peut être prononcée pour les cas suivants :
- Le Non respect du règlement intérieur de l'association
- Mauvaise conduite répétée envers autrui
- Propos racistes et port de signes ostentatoires
- Non paiement de la cotisation
Article 6 – Sécurité
Dans les zones de non jeu (zone neutre), les joueurs doivent se conformer aux règles de sécurité
spécifiques (tenue vestimentaire, chaussures de sécurité, utilisation de la sécurité propre à chaque
lanceur).
Il est obligatoire dans l'Aire de jeu :
- De porter une protection oculaire adaptée à la pratique de l'Airsoft, la SQAT ne pourra être tenue
pour responsable en cas d'accident s'il s'avère que la personne ne portait pas les protections
oculaires adaptées.
- De se comporter de manière morale, toute comportement déplacé résultera d'une expulsion de l'aire
de jeu, et d'une exclusion (temporaire ou définitive) de l'association en cas de réitérations de faits
similaires.
Il est interdit dans l'Aire de jeu :
- De retirer ses protections oculaires
- De fumer dans les zones à risque (bois, sous-bois, à proximité des produits inflammables comme les
bouteilles de gaz).
-D'introduire des revues à caractère immoral.
-De consommer des boissons alcoolisées, excepté dans les lieux prévus à cet effet, ainsi que toute
substance illicite ou prohibée.
- D'utiliser des moyens pyrotechniques à forte détonation et des fumigènes, dans les zones de jeu et
de non jeu sauf cas exceptionnel bénéficiant des autorisations des autorités compétentes.
L'association ne peut-être tenue pour responsable en cas de vol ou de dégradation (journal officiel du 26/04/1979). Les objets trouvés doivent êtres confiés uniquement aux membres du bureau.
Article 7 – Code de l'Airsoft, Puissance des lanceurs
Toutes les répliques de type SOFTAIR sont autorisées dans les parties, à condition qu'elles
respectent les normes de puissance suivantes :
-Lanceur électrique en rafales : 350 FPS maximum en sortie de bouche avec de la bille 0.20g avec
une tolérance de 10 FPS maximum.
-Lanceur électrique bloqué en coup par coup : 400 FPS maximum en sortie de bouche avec de la bille
0.20g avec une tolérance de 10 FPS maximum.
-Lanceur à gaz type pistolet ou réplique longue Blow Back : 350 FPS maximum en sortie de bouche
avec de la bille 0.20g avec une tolérance de 10 FPS maximum.
- Lanceur type fusil de sniper spring ou a gaz en coup par coup : 450 FPS maximum en sortie de
bouche avec de la bille 0.20g avec une tolérance de 10 FPS maximum.
Toutes les répliques peuvent être chronométrées, sans préavis.
Article 8 – Transports de matériels liés à la pratique de l'Airsoft
La réglementation française interdit le transport visible et l'utilisation de répliques airsoft sur le
domaine public : voies, routes, domaine forestier domanial ou communal et plus généralement tout
terrain même privé dont l'accès serait ouvert au public. Il faut différencier la notion légale de transport
et de port tel que définie par le décret 95-589 du 6 mai 1995. Le transport est libre sous certaines
conditions qui tiennent plus du bon sens et du respect de l'ordre public que de la réglementation
applicable seulement aux armes véritables. De par l'aspect extérieur de ces objets et la forte
ressemblance avec des armes réelles, il est conseillé d'opérer tout transport selon les normes
minimales imposées par la loi en matière de transport d'armes. Ainsi toute réplique d'airsoft devant
être transportée sur la voie publique devra :
- Être dans un conteneur adapté (mallette, sacoche, ...)
- Devra être inutilisable dans l'immédiat, c'est à dire que la batterie, et les chargeurs devront être
physiquement séparés de la dite réplique
- De plus le stockage du conteneur pendant le transport devra se faire, dans la mesure du possible,
dans le coffre du véhicule.
Par conséquent, lors d'un contrôle des forces de l'ordre, si une des règles évoquées ci -dessus n'est
pas respectée, la SQAT ne pourra être tenue pour responsable des faits qui vous seront reprochés.
Article 9 – Tenues (Dress Code)
Plusieurs tenues sont à respecter pour intégrer la SQAT .
Choisir une section :
Section airsoft :
saint-quentin.airsoft.team :Polo aux couleurs de la sqat,le patch ,pantalon type guérilla centre Europe-désert -pantalon multicam ,type contractor 5.11,jean.
Section airsoft milsim:
Section ares 10 :accès sur les forces spéciales françaises sur le cpa 10 ,une fiche tenue est à respecter
Section tir sportif : la section AIPSC une tenue civil plus une répliques répondant a la pratique du tir
sportif airsoft
Article 10 – Invités et groupes extérieure
(free-lance-invités à la journée-comité d’entreprise-groupe d’amis-enterrement de vie de garcon/jeune fille,anniversaire)
Le tarifs des invites à la journée se divise en plusieurs catégories :
- Sqat tarif n°1 = 15 euros (compris dans le prix participation à l'assurance + repas (barbecue, repas
champêtre, etc ...)
- Sqat tarif n°2 = 25 euros (compris dans le prix participation à l'assurance + repas + location de
répliques + billes)
Article 11 – Les membres du staff (Semper Fidelis)
Les membres du staff dénommé “Semper Fidelis” sont des membres ayant une fonction de membre
avancé, en effet tout membre intégrant ce groupe à la possibilité de participer plus activement à la vie de l’association (responsabilités dans certaines activités associatives, participation aux votes
importants, etc …).
Ces membres sont choisis et élus par les membres du bureau ainsi que les membres composants le
groupe “Semper Fidelis”.
Voici les tâches principales des membres Semper Fidelis :
- organisation de la journée mensuelle (parties, scénarios, encadrement nouvelles recrues)
- organisation et prise de contact pour les op importantes
- organisation et participation au repas (durant les parties)
- organisation et participation aux journées d’aménagements
- organisation et participation aux évéméntiels (brocantes, journées caritatives, salons,
démonstrations)
-La participation des membres durant les activités ,donne le droit à une réduction de tarif
cotisation.
Article 12 – Règles pour adhérer à la SQAT section airsoft/airsoft milsim
Pour adhérer à la SQAT vous devrez satisfaire à quelques obligations, qui sont les suivantes :
- être âgé d’au moins 18 ans
-choisir et s’équiper suivant les critères des sections France, us,iapsc
- effectuer au moins cinq parties d’intégrations sous la tutelle d’un membre de la sqat
- obtenir un résultat positif lors du vote du bureau et des membres de la sqat
- s’acquitter de la cotisation annuelle de 50€ comprenant les frais d'assurance, les frais de
bon fonctionnement de l’association ainsi qu’un patch,polo aux couleurs de la sqat ,
- remplir très précisément la fiche d’information personnelle
Si tous ces critères sont remplis vous pourrez alors faire parti de la SQAT.
Bon à savoir :
- une boutique interne à l’association permet de se procurer des consommables (billes et gaz)
à des prix préférentiels ainsi que différents goodies au nom de l’association (T-Shirts, briquets, stylos,
etc).
Article 13 - La discipline de la SQAT section airsoft/airsoft milsim.
tous membres ayant cotisés pour l'année au seins de la sqat se doit de respecter plusieurs règles
- chaque membres désirant participer à eu op ou répondre à une invitation extérieur d'autres associations se doit d'avertir le bureau par le biais de l'un de ses membres.et la gentillesse de proposer aux membres de la sqat.
-de porter la tenue officielle lors des sortie/partie extérieurs ou d'afficher son appartenance a une section airsoft ou airsoft milsim .
-la participation aux aménagement du terrain aux nombres de 3 fois minimum.
-de respecter ses engagements .
lors de la participation à un événements organisé par les membres du bureau ou le staff
partie interne- extérieure, aménagement de terrain, assemblée, réunions, sortie événementiel.
le membre désirant participer s'engage à être présent et de s'acquitter du paf demandé
si le membres ne pouvant venir à la dernière minute devras impérativement prévenir les membres du bureau ,de s'acquitter de son paf.
le non respect de cette règles une suspension de deux mois des terrains seras procédés.
Grégory Legrand
Président de la sqat
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